| Edme Baugier - 1721 - 432 pages
...feule & même Compagnie. -CHAPITRE QUATRIE'ME. De b Ou TE la Champagne cft du refîbrt du Parlement , de la Chambre des Comptes, & de la Cour des Aides de Paris, à l'exception de quelques lieux, dont npus parlerons dans la î-uite, qui font du reflbrt du Parlement... | |
| Henri comte de Boulainvilliers - 1737 - 578 pages
...l'étendue de cette Généralité , il faut ta voir 1''. qu'elle eft toute entiere de reflbrt du Parlement , de la Chambre des Comptes, & de la Cour des Aides de Paris ; zo. qu'elle eft divilée en fix Bailliages Préfidiaux , qui font Troyes , Rheims , Châlor.s , Langres... | |
| Henri comte de Boulainvilliers - 1752 - 634 pages
...l'étendue de cette Géneranté , il faut fçavoir 1°. qu'elle eft toute entiere du reflort du Parlement , de la Chambre des Comptes , & de la Cour des Aides de Paris3 1°. qu'elle eft divifée en fix Bailliages Préf1diaux, qui font Troyes , Rheims , Châlons... | |
| Henri-François d' Aguesseau - 1776 - 764 pages
...Comptes, Aides & Finances de Provence ne jouiffoit pas encore du droit dont il s'agit, lorfque l'union de la Chambre des Comptes & de la Cour des Aides de Montpellier a été faite, pour avoir lieu à l'inftar de la Cour des Comptes, Aides & Finances de... | |
| Daniel Jousse - 1771 - 936 pages
...égard les choies dans le droit commun. Néanmoins un Edit de Janvier 170.6-, rendu touchant l'union de la Chambre des Comptes & de la Cour des Aides de Rouen , porte que les Officiers de cette Chambre ne pourront être pourfuivis en matiere criminelle... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 624 pages
...&c l'autre du mois de juillet i6j6 , l'accordent auffi à la cour des aides de Paris. Les officiers de la chambre des comptes & de la cour des aides de Normandie font pareillement fondés en vertu d'un édit de juillet 16,37, renouvellé au mois de janvier... | |
| Jean Baptiste Robinet - 1779 - 724 pages
..., & 5 pour les Chapelains & Servans d'armes. Pour le civil , elle dépend abfolument du Parlement , de la Chambre des Comptes , & de la Cour des Aides de Paris \ & elle renferme 9 bailliages & fieges préfidiaux , un Grand-Maître des eaux & forêts , & 9 Maîtrifes... | |
| Louis Nicolas Henri Chérin - 1788 - 722 pages
...éd. du mois de nov. 1704. id. p. 178 & 179. Attribution de la Nobleue au premier chef aux Officiers de la Chambre des Comptes , & de la Cour des Aides de Palis , à l'occafion d'une création d'Officiers, éd. du mois d'avril 1714. îd.p. ?n. Tous les annoblis... | |
| Paul Henri Thiry Holbach (baron d') - 1789 - 302 pages
...des EnnobliíTemens , ou recueil des lettres de NobleiTe depuis leur origine , tiré des regiftres de la Chambre des Comptes & de la Cour des Aides de Paris. Paris, 1788, 2 vol. in-S. br. Armoriai des principales Maifons & Familles du Royaume , par Dubuiflbn.... | |
| Louis Petit de Bachaumont - 1789 - 394 pages
...droit de l'eftrade étoient artis les archevêques &, évoques ,. enfuite les premiers préfidents de la chambre des .comptes &. de la cour des aides de Paris. Derrière les archevêques & évêques , les élus des états de Bourgogne , les députés d» Bretagne... | |
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